Bonjour à toutes et tous,

Comme le Parlement, cette newsletter a retardé sa rentrée. La chute du gouvernement Bayrou rend l’actualité parlementaire morne, les assemblées n’ayant plus de sparring partner sur qui boxer. Je me suis donc un peu détourné de l’Assemblée pour septembre, mais la reprise va être rapide, avec, outre les premiers pas du futur gouvernement Lecornu, le retour de la bataille du bureau à l’Assemblée. On en parle des enjeux en première partie du numéro, suivi de l’habituelle revue de presse.

Si ce numéro 5 vous a plu, diffusez-le à vos contacts ou sur vos réseaux sociaux. N’hésitez pas non plus à me répondre pour m’adresser vos remarques, retours, voire informations. Je suis toujours preneur :)

A bientôt.

La bataille du bureau : « savoir dominer sa victoire »

Depuis l’été dernier, la composition du bureau de l’Assemblée est une anomalie : le Nouveau front populaire y a la majorité. Une situation que le bloc de gauche a su parfois exploiter, n’hésitant pas à mettre en minorité la présidente Yaël Braun-Pivet sur une motion de destitution du Président ou pour lancer des poursuites contre la ministre Aurore Bergé. La gauche a utilisé sa position sans en abuser : elle n’a par exemple pas modifié l’importante instruction générale. Reste que Braun-Pivet n’a pu s’appuyer sur lui cette année.

Car si les assemblées sont parfois personnifiées dans la figure de leur Président.e, elles restent dirigées par des organes collectifs. C’est bien le bureau qui a « tous pouvoirs pour régler les délibérations de l’Assemblée et pour organiser et diriger tous les services ». C’est lui qui peut fixer les sanctions disciplinaires les plus lourdes et qui prend certaines décisions de recevabilité. Pour le quotidien des travaux, ce n’est pas non plus la Présidente qui décide, mais la conférence des présidents, dans laquelle elle n’a qu’un poids réduit.

En 2024, les élections avaient été un fiasco pour le socle commun. Pour composer le bureau, on se réfère à un système de 35,5 points, où les postes les plus importants (présidente 4 points, 3 questeures 2,5 points chacune, 6 vice-présidents 2 points) valent plus que les douze secrétaires (1 point). Si les groupes ne s’accordent pas, on passe au vote, mais ces points restent un référentiel.

Pour assurer le perchoir à Braun-Pivet, EPR avait -trop- largement cédé aux Républicains, dans les prémisses du socle commun. Le RN ayant boycotté une élection où ils étaient de facto exclus, cela s’était transformé en duel socle commun/NFP. Or, plusieurs députés du socle commun, épuisés, avaient séché le troisième tour de scrutin des secrétaires à trois heures du matin. Ce qui, à la surprise générale, avait permis au NFP de gagner.

Tout le contraire de 2022, où les macronistes avaient intelligemment joué de leur position centrale, votant parfois à gauche, parfois à l’extrême-droite, pour modeler leur bureau voulu, sans écraser les oppositions. Ils avaient alors laissé des postes de vice-présidents pour se concentrer sur les secrétaires et ainsi être majoritaires. Car si cette fonction est symbolique, les secrétaires votent tout autant que les autres.

En 2024, le socle commun était balbutiant. Par ailleurs, les députés macronistes fraîchement élus grâce au front républicain, avaient refusé de voter pour des vice-présidents RN. Presque tous les groupes sont donc surreprésentés aujourd’hui, au détriment du RN/UDR, le Modem s’étant également fait avoir dans l’opération.

Il semble que cette fois-ci, ce ne sera pas le cas. Le socle commun souhaite réintégrer le RN au bureau. Cela tient d’abord à des considérations tactiques. Il s’agit pour le socle commun d’éviter que le NFP y ait la majorité à lui seul. Même s’il n’y sera pas majoritaire, EPR a intérêt d’être au centre du bureau.

...